CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

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ARTICLE 1 : APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les conditions générales de vente (CGV) détaillées ci-dessous s’appliquent à toutes les commandes de produits passées via le site (www.nuje.fr) par toute personne (le client).

Le client doit prendre connaissances des CGV, disponibles sur le site, avant toute commande.

NUJE se réserve le droit d’adapter ou modifier les CGV à tout moment. La version applicable à toute vente est celle qui figure en ligne sur le site www.nuje.fr au moment de la commande. En passant une commande le client accepte l’adhésion, préalable et sans réserve, aux CGV en cochant la case « J’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente ».

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ARTICLE 2 : INFORMATION SUR LE SITE ET ACCESSIBILITÉ DU SITE

Le site www.nuje.fr est accessible 24/24h, 7/7j à tous les utilisateurs, sauf en cas de maintenance et/ou sécurité ou cas de force majeure. NUJE ne peut être tenue responsable des dommages résultant d’une interruption du site.

NUJE ne garantit pas que le site ne présentera aucunes anomalies ou erreurs, aucuns bugs, ni que le site fonctionnera sans interruption ni panne. NUJE ne peut être tenue responsable de problèmes de connexion, de transmission de données ou d’indisponibilité du réseau.

Pour des raisons techniques et/ou commerciales, NUJE se réserve le droit de faire évoluer le site. L’acceptation du client n’est pas sollicitée, mais il peut être tenu informé, lorsque ces modifications n’altèrent pas les conditions de la fourniture des services, de manière négative et substantielle.

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ARTICLE 3 : COMPTE CLIENT

Préalablement à la commande, le client doit s’inscrire sur le site en créant un compte client regroupant ses informations personnelles. Autrement la commande ne peut être passée. Un e-mail de confirmation d’inscription est envoyé au client lorsque le formulaire rempli est validé.

Le client doit veiller à l’exactitude des données qu’il fournit lors de la création de son compte client. Les informations personnelles peuvent être mises à jour par le client à tout moment dans la rubrique « Mon compte ». En cas d’erreur dans les coordonnées du client, NUJE ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité de livrer les produits.

Toute inscription sur le site www.nuje.fr est une garantit de la part du client sur le fait qu’il est majeur et a la capacité juridique pour contracter. NUJE peut supprimer le compte d’un client à tout moment, pour toute raison.

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ARTICLE 4 : PRODUITS

Les produits disponibles à la vente sont décrits sur le site www.nuje.fr au jour de la consultation du site par le client. Les indications de disponibilités sont mises à jour en temps réel mais une erreur dans ces mises à jours n’engage pas la responsabilité de NUJE. NUJE n’est donc pas tenue responsable de l’annulation d’une commande d’un produit du fait de son indisponibilité.

Pour que le client soit informé au mieux, NUJE soigne ses présentations et descriptions de chaque produit. Toutefois, des erreurs peuvent figurer sur le site, le client les reconnaît et les accepte.

NUJE ne garantit ni la précision ni la sécurité des informations transmises ou obtenues via le site.

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ARTICLE 5 : COMMANDES

La validation de la commande doit être précédée d’une série d’étapes en suivant la procédure mise en place sur le site www.nuje.fr.

Le panier est un récapitulatif des produits choisis par le client. Il précise les prix et autres frais appliqués aux produits choisis, mais également le choix fait par le client dans les différents attributs des produits choisis. Le client peut sélectionner autant de produits qu’il le souhaite dans le panier et ce panier est modifiable autant de fois que le client le désire avant validation de sa commande.

Au préalable de toute validation de commande, le client confirme l’acceptation des CGV, des produits commandés, de leur prix, leurs attributs ainsi que des frais associés.

Un email de confirmation récapitulant la commande sera adressé au client par NUJE. Le client accepte donc formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par NUJE de sa commande et de son contenu. Les factures sont disponibles dans la rubrique « Mon compte » du site www.nuje.fr.

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ARTICLE 6 : REFUS DE TRAITER UNE COMMANDE

Toute modification par NUJE du contenu d’un produit affiché sur le site est possible, à tout moment. Il peut être possible que NUJE vienne à refuser de traiter une commande après avoir adressé au client l’email de confirmation avec le récapitulatif de la commande, malgré tous les efforts de NUJE pour satisfaire ses clients.

NUJE n’est pas responsable envers le client des conséquences du retrait d’un produit sur le site, ou de la modification du contenu figurant sur le site, ou encore du refus de traiter une commande après l’envoi de l’email de confirmation au client. NUJE se réserve également le droit de refuser ou d’annuler une commande provenant d’un client avec lequel elle a un litige sur un paiement précédent.

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ARTICLE 7 : PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT

Les prix indiqués sur le site www.nuje.fr sont en euros (€, EUR) pour l’Europe, en livre sterling pour la Grande-Bretagne (₤, GBP) et en dollars américains pour les Etats-Unis ($, USD), TVA comprises, mais hors frais de douanes et autres taxes. Les frais de douanes et autres taxes doivent être acquittés par le client directement auprès du transporteur.

Tous les prix incluent la TVA (taxe sur la valeur ajoutée) applicable en France ou celle applicable dans le pays de livraison situé en Union Européenne.

Les prix peuvent être modifiés par NUJE à tout moment, mais seront facturés sur les tarifs affichés sur le site au moment de la commande. Les produits sont payables comptant, lors du paiement de la commande le prix total du ou des produit(s) commandé(s) est réglé en une seule fois.

Le règlement des achats s’effectue via Stripe, la plateforme de paiement utilisée par NUJE. Pour toute information, le client peut consulter le site de Stripe : https://stripe.com/fr.

Le client reconnaît que la communication de son numéro de carte bancaire à NUJE vaut autorisation de débit de son compte du montant du prix des produits commandés avec les frais associés. Le cas échéant, une notification d’annulation de commande pour défaut de paiement est envoyée au client par NUJE sur l’adresse e-mail du client communiquée lors de son inscription sur le site.

En tant que preuve de la commande et de l’ensemble des ventes passées, NUJE enregistre et conserve les données du client. Les données enregistrées par Stripe constituent la preuve de toute transaction financière intervenue entre le client et NUJE.

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ARTICLE 8 : LIVRAISON

Les produits sont envoyés dans une enveloppe cartonnée.

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de sa commande. Cette adresse doit être l’adresse de résidence du client, d’une personne physique de son choix ou d’une personne morale (livraison vers une entreprise).

Les frais de livraison applicables à la commande sont ceux mentionnés sur le site au moment de la commande dans la rubrique « Livraison et retours ». Les frais de livraison sont offerts lorsque l’adresse de destination de la commande se situe en France métropolitaine, La Réunion, Mayotte, Martinique, Guadeloupe, Guyane, Saint-Martin, Saint-Barthélémy et Saint-Pierre et Miquelon ; de la France métropolitaine vers Monaco.

La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels, ni à des boîtes postales.

Le risque de perte ou de détérioration du produit est transféré au client au moment de la livraison. Par exception, le risque est transféré au client lors de la remise du produit au transporteur lorsque celui-ci est chargé du transport par le client et non par NUJE.

En cas d’impossibilité d’effectuer la livraison, due à une adresse de livraison erronée ou à l’absence du retrait par le client de sa commande, aucune réexpédition ne pourra être réalisée et le client ne pourra être remboursé sauf en cas d’accord passé avec NUJE. Les commandes sont envoyées volontairement dans des enveloppes cartonnées pour permettre au livreur de les glisser dans la boîte aux lettre du client. Ainsi le risque de non réception par le client est limité.

NUJE livre ses commandes dans un délai de 5 jours ouvrés après validation de la commande vers la France. Les délais peuvent aller jusqu’à 10 jours ouvrés en fonction du nombre de commandes passées dans la même période de temps. En effet la production est réalisée sur demande, ainsi au plus le nombre de commandes est élevé au plus les délais de livraison seront potentiellement importants. NUJE s’efforce de respecter le délai de livraison le plus court possible.

Vers l’international, NUJE livre ses colis dans un délai de 15 jours maximum ouvrés après validation de la commande. Pour l’Europe, NUJE met tout en oeuvre pour ne pas dépasser un délai de 6-7 jours ouvrés et pour l’International hors Europe de 12 jours ouvrés. NUJE s’efforce de respecter le délai de livraison le plus court possible.

Pour respecter les délais de livraison, le client doit avoir communiqué des informations exactes et complètes pour l’adresse de livraison, notamment son n° de rue, bâtiment, escalier, codes d’accès, noms, numéro d’interphone, etc.

NUJE n’est pas responsable d’un retard d’acheminement si celui-ci n’est pas de son fait ou qu’il est justifié par un cas de force majeure.

Si le délai de livraison est plus long que prévu, NUJE s’engage à en avertir le client et ce dernier peut accepter les nouveaux délais ou bien annuler sa commande et se faire rembourser.

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ARTICLE 9 : DROIT DE RETRACTATION – REMBOURSEMENTS & RETOURS

Les produits NUJE sont créés à la demande et chaque produit est fait à la main. Pour ces raisons, une fois la commande réceptionnée par le client, celui-ci ne peut exercer un droit de rétractation.

Le client peut nous contacter à l’adresse e-mail hello@nuje.fr à la réception de sa commande si un ou plusieurs produit(s) commandé(s) est/sont endommagé(s). NUJE veillera à bien analyser l’ampleur de la détérioration. Tout produit envoyé est réalisé à la main dans l’atelier NUJE à la veille de son envoi. Ainsi chaque produit est bien analysé avant son envoi. NUJE garanti l’état de ses produits avant d’envoyer les commandes, ainsi si le produit arrive endommagé chez le client cela peut être du fait du transporteur. NUJE ne peut être tenue responsable d’altération du produit dans ce cas, mais reste néanmoins joignable à tout moment pour en discuter avec son client.

Si toutefois un remboursement d’une commande est accepté par NUJE, le remboursement de la commande par NUJE s’effectue au plus tard dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle le remboursement a été accepté. Il est demandé au client de renvoyer sa commande à l’adresse qui lui sera communiquée par NUJE. Les frais de renvoi seront à la charge du client en fonction de la situation et de ce qui aura été décidé par le client et NUJE au moment de régler le litige.

Le remboursement ne sera pris en compte que lorsque NUJE aura réceptionné les produits que le client demande à se faire rembourser. Ces produits devront être retournés dans leur emballage d’origine, dans leur état d’origine, neufs, non portés et non lavés.

NUJE effectue le remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui qui aura été utilisé pour le paiement de la commande, sauf accord entre NUJE et le client sur un autre moyen de remboursement.

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ARTICLE 10 : GARANTIES – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

La responsabilité de NUJE pour tout produit acheté sur le site www.nuje.fr est limitée au prix d’achat du produit. NUJE n’est pas responsable des pertes suivantes, indépendamment de leur origine : perte de revenue ou de ventes; perte d’exploitation; perte de profits ou de contrats; perte d’économies prévues; perte de données; perte de temps de travail ou de gestion; préjudice d’image; perte de chance; préjudice moral.

Les descriptions et informations relatives aux produits figurant sur le site ne sont couverts par aucune garantie, explicite ou implicite, à l’exception des garanties prévues par la loi.

NUJE ne fournit aucune garantie concernant tout préjudice qui pourrait être causé par la transmission d’un virus informatique, d’un ver, d’une bombe temporelle d’un cheval de Troie, d’un cancelbot, d’une bombe logique ou de toute autre forme de routine de programmation conçue pour endommager, détruire ou détériorer de toute autre manière une fonctionnalité d’un ordinateur ou d’entraver le bon fonctionnement de celui-ci, et ce compris toute transmission découlant d’un téléchargement de tout contenu effectué par le client, des logiciels utilisés par celui-ci pour télécharger le contenu du site ou du serveur qui permet d’y accéder. Le client reconnaît qu’il est de sa responsabilité d’installer des anti-virus et des logiciels de sécurité appropriés sur son matériel informatique et tout autre dispositif afin de les protéger contre tout bogue, virus ou autre routine de programmation de cet ordre s’avérant nuisible.

NUJE garantit les consommateur des défauts de conformité et des vices cachés pour les produits en vente sur le site. La présence d’un vice apparent sur un produit par le client doit donner lieu à réclamation par courrier électronique à hello@nuje.fr.

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Force majeure

En cas de force majeure empêchant l’exécution des présentes CGV, NUJE en informe le client au plus vite à compter de la survenance de cet événement, par e-mail ou lettre recommandée avec accusé de réception. Sont considérés comme cas de force majeure, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et tribunaux français : les grèves totales ou partielles, lock-out, émeute, boycottages ou autres actions à caractère industriel ou litiges commerciaux, trouble civil, insurrection, guerre, acte de terrorisme, intempérie, épidémie, blocage des moyens de transport ou d’approvisionnement, tremblement de terre, incendie, tempête, inondation, dégâts de eaux, restrictions gouvernementales ou légales, modifications légales ou réglementaires des formes de commercialisation, panne d’ordinateur, blocage des télécommunications, y compris des réseaux de télécommunications filaires ou hertziens, et tout autre cas indépendant de la volonté des parties empêchant l’exécution normale de la relation contractuelle.

L’ensemble des obligations des parties est suspendu pendant toute la durée de l’événement de force majeure, sans indemnité. Si l’événement de force majeure se prolonge pendant plus de trois (3) mois, la transaction concernée pourra être résiliée à la demande de NUJE ou du client sans indemnité de part et d’autre. Le défaut de paiement par le client ne peut être justifié par un cas de force majeure.

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Informations légales

Le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur internet.

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Editeur

NUJE est une marque vendant des produits textiles.

Les activités de la marque NUJE sont exercées par le micro-entrepreneur suivant: Camille SIRET; hello@nuje.fr; https://www.nuje.fr; SIRET n° 849 965 942 00014.

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Hébergeur

OVH

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Données personnelles et cookies

Toute les informations de votre compte ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec www.nuje.fr. C’est informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues. Vos informations bancaires ne sont jamais en notre possession. Les transactions sont entièrement traitée par Stripe. L’utilisateur peut s’opposer à l’utilisation de cookies en paramétrant son navigateur, sachant que l’accès à certains services peut nécessiter l’acceptation préalable par l’utilisateur des cookies.